Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUS CAILLOU
Monsieur RIGAL Jacques, Monsieur RIGAL Franck, Château Saint Didier Parnac, PARNAC, 46140 LUZECH.

Numéro de dépôt :
1299162
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1995

Présentation de la marque MOUS CAILLOU

Déposée le 13 février 1985 par monsieur RIGAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUS CAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RIGAL Jacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MOUS CAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUS CAILLOU est expirée depuis le 13 février 1995.

RIGAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MOU CAILLOU , CHATEAU SAINT-CIERS-PIERRIERE , CONJONCTION , CHATEAU GODINEAU


Monsieur RIGAL Jacques, Monsieur RIGAL Franck, Château Saint Didier Parnac, PARNAC, 46140 LUZECH. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Vins, spiritueux et liqueurs.